Mentions légales

Éditeur du site internet

Responsable de publication : Thibault Lesgourgues

Il représente la cinquième génération de la même famille d’agriculteurs chalossais à la tête de la ferme Bastebieille. La ferme Bastebieille vous propose le meilleur du canard gras de Chalosse et de tous ses dérivés : magrets, foies gras, confits, pâtés, rillettes…

FERME BASTEBIEILLE 60, Chemin des Bastes
40350 Mimbaste
France

Forme juridique : EARL FERME BASTEBIEILLE

Montant du capital social : 7 600 €

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 509 402 442 R.C.S. DAX

Pour nous contacter : Formulaire de contact

Conception et réalisation

Création du site e-commerce  Be Com’ Different
8 bd Saint-Vincent-de-Paul
40990 Saint-Paul-lès-Dax
SIRET : 795 150 358 00021
Site web : www.agencebcd.fr

Hébergement

Hébergement du site internet par Be Com’ Different chez : Sysnove

Site web : www.sysnove.fr

Informations générales et obligatoires

Les mentions légales obligatoires concernant https://www.fermebastebieille.com et le compte sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Le site https://www.fermebastebieille.com est accessible à l’adresse suivante : https://www.fermebastebieille.com (ci-après « le Site / Site internet »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation, l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales. Ce Site internet est accessible à tout moment pour les utilisateurs. Cependant, des interruptions pour des raisons de maintenance technique peuvent être nécessaires.

Loi applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site internet est soumis au droit français.

Contenu et liens hypertextes

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Le Site internet est une création intellectuelle protégée par les lois du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que par les réglementations internationales en vigueur.

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Toute copie, même partielle d’éléments de ce Site est strictement interdite.

Politique de confidentialité

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Plusieurs formulaires peuvent être proposés sur ce Site afin de collecter les données d’un visiteur :

Objectifs : Le recueil des données a pour objectif de constituer un fichier de gestion des prospects et clients. Ce fichier est utilisé pour contacter et/ou proposer des contenus pertinents aux contacts.

Consentement : Le consentement du traitement de données à caractère personnel d’un visiteur est systématiquement obtenu pour une ou plusieurs finalités spécifiques. Par exemple, lors de la saisie d’un formulaire d’inscription à la newsletter ou de téléchargement d’une ressource, l’obtention de l’adresse email du visiteur a pour but de lui adresser une notification lors de nouvelles publications ou de lui proposer des ressources susceptibles de l’intéresser.

Droits des personnes : Conformément à la loi informatique et libertés et au RGPD, toute personne peut exercer son droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité des données le concernant en faisant la demande par courrier signé et accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse ci-dessus.

Sécurité des données et traitements : Les données recueillies sur le Site, la base de données et les traitements associés, sont hébergés par la société citée ci-dessus (Hébergement). Seules les personnes liées aux services de la société ci-dessus et ses sous-traitants ont accès aux informations recueillies sur ce Site pour des raisons techniques. Les données recueillies sur le Site sont enregistrées et archivées dans la base de données du Site pour une période maximale de 12 mois, en cas de problème technique de transmission.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (art.34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer adressez-vous au responsable de publication cité ci-dessus.

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